Arrêtés
Arrêtés
Arrêté préfectoral AP N° 1767 du 14/12/2023 relatif à l'exercice de la pêche en 2024
Arrêté préfectoral du 24 aout 2023 sur limitation ou suspension certains usages de l'eau sur une partie du département de la Côte d'Or.
Arrêté départemental du 20 juillet 2023 sur limitation provisoire de certains usages de l'eau sur une partie du département de la Côte d'Or.
Arrêté départemental N° 23-T-00218 du 27 juin 2023 relatif à des restructions de circulation
Arrêté municipal N° 07-2023 du 23 juin 2023 relatif à des restructions de circulation
Arrêté préfectoral N°03-2023 du 03 février 2023 portant sur l'inscription au titre des monuments historiques de 4 objets mobiliers conservés en l'église de Saint-Valentin-de-Griselles.
Arrêté municipal N° 11 du 30 novembre 2022 relatif à des travaux 1 rue des vignes blanches.
Arrêté préfectoral N° 690 du 10 juin 2022 relatif à la limitation ou restriction provisoire de la ressource en eau
Arrêté préfectoral relatif à l'ouverture et fermeture de la chasse campagne 2022 / 2023 -T-
Arrêté préfectoral N° 615 relatif à la gestion de la ressource en eau
Arrêté municipal N° 04-2022 règlementation de la circulation des travaux rue de l'étang
Arrêté municipal N° 09-2021 règlementation de la circulation pour déploiement fibre optique
Arrêté municipal N° 08-2021 prolongation travaux rue des Lilas
Arrêté municipal N° 07-2021 portant sur la sécurité rue des Lilas
Décret N° 2021-483 du 21 avril 2021 portant convocation des collèges électoraux
Décret N° 2021-251 du 5 mars 2021 portant convocation des collèges électoraux
Arrêté préfectoral N° 1237 du 21/12/2020 relatif à l'excercice de la pêche pour 2021
Arrêté départemental du 04 novembre 2020 portant sur l'autorisation a titre dérogatoir la chasse du grand gibier.
Arrêté municipal N° 9-2020 du 23 octobre 2020 portant sur travaux de réfection des trottoirs route de Montbard.
Arrêté départemental N° 931 du 12 octobre 2020 portant sur l'abrogation de la limitation de certains usages de l'eau.
Arrêté départemental N° 731 du 16 juillet 2020 sur limitation provisoire de certains usages de l'eau sur une partie du département de la Côte d'Or.
Arrêté préfectoral relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2020 2021 dans le département de la Côte-d'Or
Arrêté départemental sur limitation provisoire de certains usages de l'eau sur l'ensemble du département de la Côte d'Or au 05 juin 2020
Décret no 2020-260 du 16 mars 2020 portant réglementation des déplacements dans le cadre de la lutte contre la propagation du virus covid-19
Arrêté du 15 mars 2020 complétant l’arrêté du 14 mars 2020 portant diverses mesures
relatives à la lutte contre la propagation du virus covid-19
Arrêté du 14 mars 2020 portant diverses mesures relatives à la lutte contre la propagation du virus covid-19.
Arrêté préfectoral N° 37 du 08/01/2020 relatif à l'exercice de la pêche aux lignes de la carpe de nuit dans le département de la Côte-d'Or.
Arrêté préfectoral N° 1055 du 17/12/2019 relatif à l'excercice de la pêche
Arrêté préfectoral relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2019/ 2020 dans le département de la Côte-d'Or
Arrêté  BFC-2019-07-20-003 relatif à la lutte contre les scolytes de l'Epicéa
Arrêté départemental sur limitation provisoire de certains usages de l'eau sur l'ensemble du département de la Côte d'Or au 01 juillet 2019
Arrêté préfectoral N° 918" relatif à la pêche dans le département de la Côte d'Or pour 2019" et l'arrêté préfectoral modifiant l'arrêté 1077 du 17 décembre 2015
Arrêté départemental sur les mesures générales de restriction d'eau sur l'ensemble du département de la Côte d'Or au 09 octobre 2018
Arrêté préfectoral du 07 mai 2018 relatif à l'ouverture et la clôture de la chasse 2018/2019 dans le département de la Côte d'Or
Mesure de vigilance préfectoral pour l'année 2018 de l'arrêté N° 374 du 29 juin 2015 "Limitation provisoire usage de l'eau"
Arrêté municipal N° 6-2018 "Stationnement règlementé des véhicules lors du départ course cycliste du Tour de Côte d'Or"
Arrêté municipal N° 5-2018 "Limitation de vitesse lors du départ course cycliste du Tour de Côte d'Or"
Arrêté préfectoral N° 96 "relatif à la mise en réserve quinquennale de cours d'eau"
Arrêté préfectoral N° 813-2017 "relatif à la pêche dans le département de la Côte d'Or pour 2018"
Arrêté municipal N° 8-2017 "Travaux d'enfouissement des réseaux rue des vignes"
Arrêté préfectoral N° 54 du 01 février 2017 "Autorisation de pénétrer dans les lieux privés et publiques"
Arrêté préfectoral N° 374 du 29 juin 2015 "Limitation provisoire usage de l'eau"
Arrêté préfectoral N° 954 du 17 mai 2016 "Prélèvements d'eau a usage d'irrigation"
Arrêté préfectoral N° 99-242 du 06 juin 1999 "Nuisances sonores"

 

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